Editions Guillard - Registre de Sécurité pour Equipements Sportifs
Registre de Sécurité pour Equipements Sportifs
Références réglementaires
Registre d'application du décret n°96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité des cages de buts. Ce registre satisfait de plus aux exigences de sécurité imposées par l'article -1 du code de la consommation.
Il doit être tenu à la disposition des services de contrôle, habilités à cet effet par l'article L 221-3 du code de la consommation.
Ce registre est parfaitement Adapté pour les établissements scolaires et centres de vacances et de loisirs et pour toute structure responsable d'équipements sportifs : Buts de Football, Buts de Rugby, Buts de Hand-ball, Buts de Hockey, Basket, Volley-ball...
Format A4 : 21 x 29,7cm
46 pages
Références réglementaires
Registre d'application du décret n°96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité des cages de buts. Ce registre satisfait de plus aux exigences de sécurité imposées par l'article -1 du code de la consommation.
Il doit être tenu à la disposition des services de contrôle, habilités à cet effet par l'article L 221-3 du code de la consommation.
Ce registre est parfaitement Adapté pour les établissements scolaires et centres de vacances et de loisirs et pour toute structure responsable d'équipements sportifs : Buts de Football, Buts de Rugby, Buts de Hand-ball, Buts de Hockey, Basket, Volley-ball...
Format A4 : 21 x 29,7cm
46 pages